VILLE & HABITAT
Présentation de la marque VILLE & HABITAT
Déposée le 2 janvier 1992 par la société DEBREU Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VILLE & HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VILLE & HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEBREU Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2210415 - Publication au BOPI 2000-11-29
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28